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Les Conditions générales

Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV) – Roiyels

1. Objet

Roiyels s’engage Ă  fournir des produits et des services de haute qualitĂ©, rĂ©alisĂ©s avec soin, prĂ©cision et professionnalisme, afin de garantir la satisfaction de ses clients.

2. Commande

Toute commande peut ĂȘtre effectuĂ©e en nous envoyant une description claire de votre demande ou une capture d’écran du modĂšle souhaitĂ©.

Si nĂ©cessaire, un rendez-vous (en ligne ou en prĂ©sentiel) pourra ĂȘtre organisĂ© afin de discuter de votre projet, de prendre les mesures nĂ©cessaires et de confirmer tous les dĂ©tails avant le dĂ©but des travaux.

Toute commande est considĂ©rĂ©e comme acceptĂ©e uniquement aprĂšs validation par Roiyels et rĂ©ception de l’acompte.

3. Prix

La majorité de nos prestations sont proposées à un tarif fixe.

Certaines commandes personnalisĂ©es peuvent faire l’objet d’une nĂ©gociation en fonction de leur complexitĂ©, des matĂ©riaux utilisĂ©s et des exigences du projet.

4. Paiement

Un acompte de 30 % est obligatoire avant le début de toute prestation. Cet acompte est non remboursable une fois la commande confirmée.

Le solde restant doit ĂȘtre rĂ©glĂ© dans un dĂ©lai maximum de 10 jours aprĂšs la livraison ou la finalisation de la commande.

Tout retard de paiement entraßnera une majoration de 20 % du montant restant dû pour chaque période supplémentaire de 10 jours.

Roiyels se réserve le droit de suspendre toute livraison ou tout nouveau projet tant que les paiements dus ne sont pas intégralement effectués.

5. Exécution de la prestation

Les commandes standard sont généralement réalisées dans un délai de 10 à 14 jours.

Les commandes express ou professionnelles sont traitées selon un délai convenu entre Roiyels et le client.

Les modalités de livraison ou de remise du produit seront définies avant le début de la prestation.

6. Annulation

Le client peut annuler sa commande dans un délai de 48 heures aprÚs sa confirmation.

Au-delĂ  de ce dĂ©lai, l’annulation pourra ĂȘtre refusĂ©e si la production ou l’achat des matĂ©riaux a dĂ©jĂ  commencĂ©.

7. Remboursement

Un remboursement est possible uniquement si les matĂ©riaux nĂ©cessaires Ă  la commande n’ont pas encore Ă©tĂ© achetĂ©s.

Si le client estime que le rĂ©sultat final ne correspond pas raisonnablement Ă  la commande validĂ©e, Roiyels pourra, aprĂšs Ă©tude du dossier, accorder un remboursement pouvant aller jusqu’à 60 % du montant payĂ©.

Chaque demande de remboursement sera examinée individuellement.

8. Obligations du client

Le client s’engage Ă  fournir toutes les informations nĂ©cessaires Ă  la rĂ©alisation de la commande, notamment :

  • une photo claire lorsque celle-ci est nĂ©cessaire ;
  • les mesures exactes demandĂ©es ;
  • toutes les informations utiles Ă  la rĂ©alisation du projet.

Roiyels ne pourra ĂȘtre tenu responsable des erreurs rĂ©sultant d’informations incomplĂštes ou incorrectes fournies par le client.

9. Responsabilité

Roiyels met tout en Ɠuvre pour fournir un travail de qualitĂ©.

Toutefois, Roiyels ne pourra ĂȘtre tenu responsable des retards ou des problĂšmes causĂ©s par :

  • des informations inexactes fournies par le client ;
  • un retard de paiement ;
  • des cas de force majeure ou tout Ă©vĂ©nement indĂ©pendant de notre volontĂ©.

10. Protection des données

Toutes les informations personnelles, photos, mesures et fichiers transmis par le client sont conservés de maniÚre confidentielle.

Roiyels ne partage jamais vos données ni vos créations avec des tiers sans votre autorisation.

Vos informations sont conservĂ©es en sĂ©curitĂ© et ne seront utilisĂ©es qu’avec votre accord ou Ă  votre demande.

11. Modification des CGV

Roiyels se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les nouvelles conditions s’appliqueront uniquement aux commandes passĂ©es aprĂšs leur publication.

12. Contact

Pour toute question concernant une commande ou les présentes CGV, veuillez contacter Roiyels via les coordonnées indiquées sur notre site.

13. Demandes interdites

Roiyels se réserve le droit de refuser toute demande :

  • illĂ©gale ;
  • frauduleuse ;
  • abusive ;
  • offensante ou contraire aux bonnes mƓurs ;
  • susceptible de porter atteinte aux droits d’autrui.

14. Respect de notre travail

Nous apprécions les échanges avec nos clients et restons ouverts aux discussions concernant nos prestations.

Toutefois, nous ne tolĂ©rons pas les nĂ©gociations abusives, les demandes rĂ©pĂ©tĂ©es de rĂ©duction sans intention rĂ©elle d’achat, les comportements irrespectueux, les menaces ou toute forme de harcĂšlement.

Roiyels se réserve le droit de mettre fin à toute discussion ou de refuser une commande lorsque ces comportements sont constatés.

15. Propriété intellectuelle

Tous les designs, crĂ©ations, concepts et travaux rĂ©alisĂ©s par Roiyels restent la propriĂ©tĂ© de Roiyels jusqu’au paiement complet de la commande.

AprĂšs paiement intĂ©gral, le client obtient le droit d’utilisation du produit final pour un usage personnel ou commercial, selon accord.

Toute reproduction, revente ou modification non autorisée des créations de Roiyels est interdite.

16. Droit applicable

Les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente sont soumises au droit en vigueur dans le pays d’exploitation de Roiyels.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

17. Résolution des litiges

En cas de dĂ©saccord entre Roiyels et le client, les deux parties s’engagent Ă  rechercher une solution Ă  l’amiable.

Si aucun accord n’est trouvĂ©, le litige pourra ĂȘtre portĂ© devant les juridictions compĂ©tentes.

18. Acceptation des CGV

Toute commande passĂ©e auprĂšs de Roiyels implique l’acceptation pleine et entiĂšre des prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente.